Mentions légales et conditions générales de vente

Présentation du site

Bienvenue sur le site Les Attelages du Prieuré.

En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation ainsi que de la politique de confidentialité et de gestion des cookies du site, et les accepter sans réserve.

Informations légales

Éditeur du site

Le site Les Attelages du Prieuré est édité par :

Cécile Degraeve
Micro-entreprise
Adresse : 2 place du Tisart, 60300 Borest, France
Téléphone : +33 6 26 23 19 24
Email : sitelesattelageduprieure@gmail.com
SIRET : [À compléter]

Directeur de publication

Boost ton SEO — Emilie Beslon, consultante SEO et Cécile Degraeve

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak, société dont le siège social est situé à Genève, Suisse.

Article 1 : Objet des présentes CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Les Attelages du Prieuré.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 :Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Les Attelages du Prieuré met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, sans toutefois garantir l’absence d’interruptions, de bugs ou d’erreurs techniques.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance.

Le site est un site vitrine présentant des prestations d’attelage, de balades en calèche et d’animations destinées aussi bien aux particuliers qu’aux professionnels. Aucune vente ou paiement en ligne n’est effectué directement sur le site.

Article 3 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logo, éléments graphiques, structure du site, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Cécile Degraeve, toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.

Article 4: Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.

Malgré le soin apporté à leur mise à jour, Les Attelages du Prieuré ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations présentes sur le site.

L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Les Attelages du Prieuré ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

Article 5 : Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et à la politique de confidentialité du site.

Les informations recueillies via les formulaires de contact sont uniquement utilisées dans le cadre des échanges avec les utilisateurs et ne sont jamais revendues à des tiers.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

sitelesattelageduprieure@gmail.com

Article 6 : Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et assurer certaines fonctionnalités techniques.

L’utilisateur peut à tout moment accepter, refuser ou modifier ses préférences en matière de cookies via le bandeau prévu à cet effet.

Article 7 : Sécurité

Les Attelages du Prieuré met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer la sécurité du site et protéger les données échangées.

Cependant, aucun système de transmission ou de stockage de données n’étant totalement inviolable, l’éditeur ne peut garantir une sécurité absolue.

Article 8 : Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur.

Article 9 : Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes CGU, vous pouvez contacter :

Cécile Degraeve
2 place du Tisart, 60300 Borest, France
+33 6 26 23 19 24
sitelesattelageduprieure@gmail.com